Trois agences immobilières en Haute-Saône : Lure, Vesoul, Luxeuil... Nous sommes une équipe de professionnels depuis plus de dix ans à votre service

Acheter

Louer

Viager

Neuf

Référence

Astuce : Pour recommencer, cliquez sur le bouton ci-dessus, puis cliquez sur la carte pour dessiner votre secteur personnalisé.

Mentions légales

1. Site de la société Immobilier du Chêne

- Nom de la société : Immobilier du Chêne
- Raison sociale: Immobilier du Chêne
- Adresse du Siège Social : 1 Allées Maroselli 70300 Luxeuil Les Bains 
- Téléphone : 03.84.30.40.40
- Fax : Fax_societe
- Adresse Email : lure@immoduchene.com

- RCS _VESOUL – SIRET N°_440 706 596 00036
- N° TVA intracommunautaire : N°_TVA - Code APE : 6831 Z
- Capital social : 110 000 €
- Numéro de Carte Professionnelle : CPI 7001 2015 000 001 044 délivrée par la préfecture de Vesoul
- Caisse de Garantie : AXA assurances sous le n° 6836926004
- Montant Transactions sur immeubles et fonds de commerces : Caisse 110 000
- Perception de fonds transaction : Titulaire du compte spécial (article 55 du décret du 20 juillet 1972) n°N°_compte_sequestreouvert auprès de CIC de LUXEUIL LES BAINS (70300 LUXEUIL LES BAINS )
- Montant Gestion immobilière : Caisse XXX XXX €
- Perception de fonds gestion : Titulaire du compte spécial n°N°_compte_sequestre ouvert auprès de Banque deVille_banque (CP_ville_banque)
- Date d'immatriculation : 11/02/2002

2. Grille des honoraires

PRIX DE VENTE (TTC)
 

7000€ (TTC)  De   1          à    70 000 €

10%  De  70 000    à  100 000 € 

 9%  De 100 000   à  150 000 €

 8%   De 150 000   à  200 000 €

 7%  De 200 000   à  250 000 €

 6%   Au-delà  de      250 000€

à la charge du mandant sauf stipulations contraires au mandat

 

3. Directeur de la publication

SCHIANTARELLI Sébastien

 

4. Responsable de la rédaction

BOLOT ROTA Laetitia

 

5. Editeur du site

- Le site www.immobilier-du-chene.com est édité par la société Rodacom

- Rodacom
- Adresse: 26 rue Colonel Dumont - 38000 Grenoble
- Téléphone : 0 811 09 42 42
- RCS Grenoble
- Numéro SIRET : 445 267 693 00049
- TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693

 

6. Hebergeur du site

- Le site www.immobilier-du-chene.com est hebergé par la société Rodacom

- Rodacom
- Adresse: Adresse: 26 rue Colonel Dumont - 38000 Grenoble
- Téléphone : 0 811 09 42 42
- RCS Grenoble
- Numéro SIRET : 445 267 693 00049
- TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693

 

7. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site Immobilier du Chêne est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de Immobilier du Chêne, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Immobilier du Chêne. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Immobilier du ChêneImmobilier du Chêne décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l'ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation d’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de Immobilier du Chêne, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de Immobilier du Chêne, l'Utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu'il contient.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : lure@immobilier-du-chene.com
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

8. Données personnelles

Immobilier du Chêne pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant.
Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : lure@immobilier-du-chene.com


Immobilier du Chêne s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site. Par ailleurs, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, Immobilier du Chêne pourra adresser à l'Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, Immobilier du Chêne pourra être amenée à transférer les données concernant l'Utilisateur à ses partenaires.

 

9. Utilisation de Site

a. Utilisation du contenu du Site
Immobilier du Chêne s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes.
Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, Immobilier du Chêne ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : lure@immobilier-du-chene.com
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

b. Accès au Site
Immobilier du Chêne s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Immobilier du Chêne n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.


c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Immobilier du Chêne n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.